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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ILOVERT
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VERTU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERTU
ILOVERT, SAS

Numéro de dépôt :
4326413
Date de dépôt :
03/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/01/2027
VERTU de ILOVERT

Présentation de la marque VERTU

Déposée le 3 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ILOVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VERTU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ILOVERT domicilié(e) 48 Rue François Mermet - 69160 - TASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 515 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maurel Arthur domicilié(e) 48 RUE François Mermet - 69160 - TASSIN-LA-DEMI-LUNE - France.

La marque VERTU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTU arrivera à expiration en date du 3 janvier 2027.

ILOVERT a également déposé les autres marques suivantes : VERTU FOOD , Vertu food , Vertu


ILOVERT, SAS - 48 Rue François Mermet - 69160 - TASSIN - France - SIREN 821515772


M. Maurel Arthur - 48 RUE François Mermet - 69160 - TASSIN-LA-DEMI-LUNE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Produits de l'agriculture à l'exception du cardon et de la tomate ; produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais à l'exception de la tomate ; légumes frais à l'exception du cardon ; semences (graines) à l'exception des semences (graines) de cardon et de tomate ; plantes naturelles à l'exception du cardon ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes à l'exception du cardon ; plants à l'exception des plants de cardon et de tomate ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.